Conseil Municipal Lundi 12 décembre 2016 .

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le :

Lundi 12 décembre 2016 à 18 h 30

salle du Conseil sur Berthoire .

Ordre du jour

1°/ Délibération autorisant Mr Le Maire à mandater le 1/4 des investissements 2016 en Janvier 2017 sur le Budget de la Commune .

2°/ Délibération autorisant Mr Le Maire à mandater le 1/4 des investissements 2016 en Janvier 2017 sur le Budget de l’Eau.

3°/ Délibération autorisant Mr Le Maire à mandater le 1/4 des investissements 2016 en Janvier 2017 sur le Budget de l’Assainissement.

4°/ Délibération autorisant à verser le 1/4 de subvention 2016 relative à la crèche Odel Var dans le cadre du contrat de délégation de service public dès Janvier 2017 .

5°/ Délibération portant indemnité de conseil allouée au comptable du Trésor 2016

6°/ Délibération actant le crédits pour les NAP associatives 2017.

7°/ délibération portant renouvellement de la participation communale 2017 dans le cadre des séjours Odel Var .

8°/Questions diverses.

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