Réunion du Conseil Municipal: séance du 04 juin 2018

Le Conseil municipal se réunira le 04/06/2018 à 18 h 30 à la salle de Conseil sur Berthoire, à l’ordre du jour :

1°/ Personnel communal : délibération portant création de postes suite à avancement de grades .

2°/ Délibération portant demande de subvention 2018 auprès du Conseil Départemental pour la réfection de trois classes à l’école élémentaire Jean GIONO.

3°/ Délibération portant demande de subvention 2018 auprès du Conseil Départemental pour la construction du nouveau Centre Technique municipal .

4°/ Délibération portant demande de subvention 2018 auprès du Conseil départemental pour la réalisation de l’extension du réfectoire de l’école maternelle Alphonse DAUDET .

5°/ Délibération portant demande de subvention 2018 auprès du Conseil Départemental pour la sécurisation des bâtiments communaux .

6°/ Délibération portant demande de subvention 2018 auprès du Conseil départemental pour la création de WC publics aux normes .

7°/ Délibération portant demande de subvention 2018 auprès du Conseil départemental pour la l’aménagement d’un parc à jeux enfants en lieu et place du City park actuel .

8°/ Délibération portant renouvellement de la tarification pour le péri scolaire des matins et soirs sur les trois sites scolaires pour la rentrée scolaire 2018-2019 .

9°/ Délibération portant tarification des repas cantine pour la Rentrée scolaire 2018-2019 .

10 °/ Délibération portant renouvellement de la tarification du CLSH du mercredi pour la rentrée scolaire 2018-2019 .

11°/ Délibération portant adoption du règlement intérieur des activités péri scolaires rentrée scolaire 2018-2019 .

12°/ Délibération portant redevance d’occupation du domaine public 2018 du réseau de transport et distribution d’électricité .

13 °/ Délibération portant modification du règlement du prêt de matériel sur les modalité de livraison du matériel.

14°/ Délibération portant autorisation à Monsieur le président de la CCCV dans le cadre de la délégation de compétence « protection et aménagement forestier » de solliciter Monsieur le Préfet pour l’institution à son profit des servitudes DFCI pour la première tranche .

15°/ Délibération portant motion sur la décentralisation en danger en appui de la position de l’AMF 83 .

16 °/ Questions diverses .

0 Comments

Leave a Reply

You must be logged in to post a comment.