24 jan. 2022 – Conseil Municipal
Les séances du conseil municipal sont retransmises en direct, et visionnable à l’adresse suivante : https://www.facebook.com/Pignans/live/
Ordre du jour
- DEL 1/2022/ Délibération portant adoption de la convention territoriale globale Cœur du VAR avec la CAF du VAR.
- DEL 02/2022/ Délibération portant approbation de l’adhésion de la communauté des communes Cœur du VAR au Symielecvar pour le transfert de compétences n°0l et n°8 et la désignation de délégués.
- DEL 03/2022/ Délibération portant approbation d’une convention de réciprocité relative à la scolarisation des enfants de la commune de PIGNANS et des communes de l’ensemble de la communauté des communes de cœur du VAR.
- DEL 04/2022/ Délibération portant approbation du retrait du SIVAAD et du groupement de commandes de la commune de MAZAUGUES
- DEL 05/2022/ Délibération portant demande de subvention auprès de l’ Agence de l’Eau, dans le cadre de la mise à jour du schéma directeur de l’eau potable.
- DEL 06/2022/ Délibération portant garantie d’emprunt de la Commune pour le financement de l’opération de travaux de restructuration et d’extension de l’EHPAD public de PIGNANS.
- DEL 07 /2022/ Délibération portant adoption de la convention de mise à disposition de personnel de la Communauté des communes pour une durée de 12 mois.
- DEL 08/2022/ Délibération portant demande de subvention DETR dans le cadre de la rénovation de la toiture de l’école maternelle Alphonse DAUDET et de son désamiantage.