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4 avril 2022 – Conseil Municipal

Ordre du jour

Installation d’un nouveau conseiller municipal en la personne de M. ARCCUCCI Patrick en lieu et place de Mme BOULANGER Tamara, démissionnaire.

FINANCES COMMUNE

  • DEL.25/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 du Receveur municipal pour la Commune.
  • DEL.26/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 de la Commune.
  • DEL.27/2022- Affectation du résultat de l’exercice 2021 du budget de la commune sur 2022.
  • DEL.28/2022- Vote des taux pour le budget prévisionnel 2022 de la Commune
  • DEL.29/2022- Attribution d’une subvention de fonctionnement 2022 pour l’association AVACM
  • DEL.30/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Amicale des Donneurs de sang.
  • DEL.31/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Les Amis du Vieux PIGNANS.
  • DEL.32/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Notre Darne des Anges.
  • DEL.33/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Au pays des p’tits bouts.
  • DEL.34/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Basket Ball Club Pignantais.
  • DEL.35/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Bibliothèque municipale.
  • DEL.36/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association CIV.
  • DEL.37/2022-Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Club Bouliste pignantais.
  • DEL.38/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Club du 3ème âge La Cigale.
  • DEL.39/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Cycle Académie.
  • DEL.40/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association FNACA.
  • DEL.41/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Jardin Soleil.
  • DEL.42/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Juste en Face.
  • DEL.43/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association La Revanche de l’Ane.
  • DEL.44/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Le Souvenir Français.
  • DEL.45/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Les vétérans du foot .
  • DEL.46/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Pignans Environnement.
  • DEL.47/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Société de Chasse Le Cor.
  • DEL.48/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Société de pêche Le Roseau.
  • DEL.49/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Solidarité Cœur du VAR.
  • DEL.50/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association Syndicat des producteurs de châtaignes.
  • DEL.51/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association UAEP.
  • DEL.52/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour l’association USP Football.
  • DEL.53/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour le CCAS.
  • DEL. 54/2022- Attribution d’une subvention 2022 de fonctionnement pour la Caisse des Ecoles.
  • DEL.55/2022-Approbation et vote du budget primitif 2022 de la Commune.

ASSAINISSEMENT

  • DEL.56/2022- Approbation et vote du Compte de gestion 2021 du receveur municipal pour l’assainissement.
  • DEL.57/2022- Approbation    et vote du     Compte administratif     2021 du    budget    de l’assainissement.
  • DEL.58/2022- Approbation et vote de l’affectation des résultats 2021 de l’assainissement sur le budget 2022.
  • DEL.59/2022-Approbation et vote du budget primitif 2022 de l’Assainissement.

EAU

  • DEL.60/2022-Approbation et vote du Compte de gestion 2021 de l’Eau.
  • DEL.61/2022- Approbation et vote du Compte administratif 2021 de l’Eau.
  • DEL.62/2022- Approbation et vote de l’affectation des résultats 2021 de l’Eau sur le budget primitif 2022.
  • DEL.63/2022- Approbation et vote du budget primitif 2022 de l’Eau.
  • DEL.64/2022- Délibération d’adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 01/01/2023.
  • DEL.65/2022- Délibération portant adoption de la convention entre la Préfecture du VAR et la Commune pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité.

Les séances du conseil municipal sont retransmises en direct, et visionnable à l’adresse suivante : https://www.facebook.com/Pignans/live/