Comme le prévoit la loi et plus précisément l’article L-122-3 du code de la construction et de l’habitation, un professionnel, avant…
Information suite à la fermeture administrative de « l’Entrepôt ».
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Urbanisme
Les autorisations d’urbanismes et les taxes en 2022
Vous construisez ? Vous rénovez ? Vous faites un aménagement ou un agrandissement ? N’oubliez pas de prévoir la taxe d’aménagement (TA) et la taxe…
Extrait PV Délibération portant approbation de la modification n°07 du PLU
DEL . 75 / 2021 2021-pignans-deliberation-del-75-2021Télécharger…
Les Eaux de ruissellement
Le jardin de votre habitation située en contrebas de celle de votre voisin se retrouve inondé à chaque orage ou pluie intense ? Voici comment…
Enquête publique relative à la modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme
Par arrêté n° 116/2021 du 25 février 2021 Le maire de PIGNANS a prescrit l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de modification n°7 du…
[Urbanisme] Service fermé du vendredi 11 juin au vendredi 18 juin 2021 inclus
Le service urbanisme sera fermé à compter du vendredi 11 juin. Il rouvrira le 21 juin 2021.Vous pouvez envoyer vos demandes à . Elles…
Fermeture temporaire du service urbanisme – Mot de M. le Maire
Suite à l’agression de l’agent en charge de l’urbanisme hier matin à l’hôtel de ville, je vous informe de la fermeture de ce service jusqu’au…
[Covid-19] Avril 2021 – Nouvelles mesures – Écoles | Services municipaux
Suite à l’annonce des nouvelles restrictions, les mesures suivantes seront appliquées dès mardi 6 avril 2021. 🚸 Scolarisation ◽ Du 6 au 9 avril 2021…
[Crise sanitaire] Adaptation des services municipaux
En mairie l’accès est limité à une personne à la fois À la suite de l’annonce du gouvernement faite le jeudi 4 février 2021,…
[Recensement] Population de Pignans au 1er janvier 2021
La population légale de notre commune au 1er janvier 2021 selon l’INSEE sera de 4440 habitants.
