Rapport enquete Pignans E25000065Télécharger…
Rapport d’enquête PLU – modification n° 9
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Urbanisme
Modification n°9 de droit commun du Plan Local d’Urbanisme
Le Conseil Municipal a engagé une procédure de modification du Plan local d’Urbanisme dont les objectifs sont de : – Identifier au PLU les zones…
Vente de terrains à bâtir- DERNIÈRES DISPONIBILITÉS
La commune de Pignans met à la vente 8 terrains constructibles. Terrain plat, au calme proche des commodités et à 15min des écoles à pied.
Modification n°8 simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
Concertation du public Le Conseil Municipal de Pignans a engagé par délibération du 29 avril 2024 une procédure de modification n°8 simplifiée du Plan local…
Zones d’accélération des énergies renouvelables
Dans le cadre de l’identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres d’énergies renouvelables, un dossier de concertation est mis à la disposition du public. …
Remaniement du cadastre
MM. les propriétaires fonciers possédant des immeubles sur le territoire de la commune de PIGNANS sont informés que les résultats provisoires du remaniement du cadastre…
Permanence architecte – Envie de construire, d’agrandir ou de rénover ?
Isabelle Fourneau, architecte auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE), vous reçoit au siège de Cœur du Var et vous conseille sur l’aspect…
Information suite à la fermeture administrative de « l’Entrepôt ».
Comme le prévoit la loi et plus précisément l’article L-122-3 du code de la construction et de l’habitation, un professionnel, avant…
Les autorisations d’urbanismes et les taxes en 2022
Vous construisez ? Vous rénovez ? Vous faites un aménagement ou un agrandissement ? N’oubliez pas de prévoir la taxe d’aménagement (TA) et la taxe…
Extrait PV Délibération portant approbation de la modification n°07 du PLU
DEL . 75 / 2021 2021-pignans-deliberation-del-75-2021Télécharger…
