Concertation du public Le Conseil Municipal de Pignans a engagé par délibération du 29 avril 2024 une procédure de modification n°8 simplifiée du Plan local…
Modification n°8 simplifiée du Plan Local d’Urbanisme
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Urbanisme
Zones d’accélération des énergies renouvelables
Dans le cadre de l’identification de zones d’accélération pour l’implantation d’installations terrestres d’énergies renouvelables, un dossier de concertation est mis à la disposition du public. …
Remaniement du cadastre
MM. les propriétaires fonciers possédant des immeubles sur le territoire de la commune de PIGNANS sont informés que les résultats provisoires du remaniement du cadastre…
Vente de terrains à bâtir
La commune de Pignans met à la vente 6 terrains constructibles. Terrain plat, au calme proche des commodités et à 15min des écoles à pied.
Permanence architecte – Envie de construire, d’agrandir ou de rénover ?
Isabelle Fourneau, architecte auprès du Conseil d’Architecture, d’Urbanisme et de l’Environnement (CAUE), vous reçoit au siège de Cœur du Var et vous conseille sur l’aspect…
Information suite à la fermeture administrative de « l’Entrepôt ».
Comme le prévoit la loi et plus précisément l’article L-122-3 du code de la construction et de l’habitation, un professionnel, avant…
Les autorisations d’urbanismes et les taxes en 2022
Vous construisez ? Vous rénovez ? Vous faites un aménagement ou un agrandissement ? N’oubliez pas de prévoir la taxe d’aménagement (TA) et la taxe…
Extrait PV Délibération portant approbation de la modification n°07 du PLU
DEL . 75 / 2021 2021-pignans-deliberation-del-75-2021Télécharger…
Les Eaux de ruissellement
Le jardin de votre habitation située en contrebas de celle de votre voisin se retrouve inondé à chaque orage ou pluie intense ? Voici comment…
Enquête publique relative à la modification n°7 du Plan Local d’Urbanisme
Par arrêté n° 116/2021 du 25 février 2021 Le maire de PIGNANS a prescrit l’ouverture de l’enquête publique sur le projet de modification n°7 du…
