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Urbanisme

[Urbanisme] Fermeture exceptionnelle du service du 5 au 9 octobre

Publié le 1 octobre 2020
Categories: Archives, Services municipaux, Urbanisme

L’accueil du service urbanisme sera exceptionnellement fermé du 5 au 9 octobre 2020. Merci de votre compréhension…

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❌✅ 10 sept. – Service urbanisme fermé

Publié le 8 septembre 2020
Categories: Archives, Urbanisme

Le service urbanisme sera exceptionnellement fermé jeudi 10 septembre 2020 matin.

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Calcul de la taxe d’aménagement

Publié le 23 juillet 2020
Categories: Archives, Urbanisme

La taxe d’aménagement est une taxe due en France pour toute construction de maison individuelle ou lors d’un agrandissement (abri de jardin, piscine, etc…).

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Service urbanisme fermé jusqu’au 20 juillet

Publié le 13 juillet 2020
Categories: Archives, Services municipaux, Urbanisme

Le service urbanisme sera fermé jusqu’au 20 juillet 2020. Merci de votre compréhension…

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Service urbanisme – pas d’accueil en mairie

Publié le 3 juin 2020
Categories: Archives, Urbanisme

Le service urbanisme ne peut vous accueillir physiquement. Les demandes sont traitées par mail et par téléphone en priorité. Toutefois des rendez-vous en…

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Accueil urbanisme fermé

Publié le 11 mai 2020
Categories: Archives, Urbanisme

Le service urbanisme reste fermé pour des raisons indépendantes de notre volonté. Il reste toutefois joignable par mail urbanisme@pignans.fr pour toute demande…

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Mise à disposition du projet de modification simplifiée n°6 du PLU

Publié le 10 février 2020
Categories: Archives, Urbanisme

Par délibération n°08/2020 du 27/01/2020, le conseil municipal a fixé les modalités de mise à disposition du dossier de modification simplifiée n°6 du « Plan…

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Déménagement du service urbanisme

Publié le 26 novembre 2019
Categories: Archives, Services municipaux, Urbanisme

Fermeture exceptionnelle le 5 décembre 2019 La mairie s’organise pour vous offrir toujours plus de services et d’accessibilité. Ainsi, dès le 10…

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Déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT)

Publié le 8 novembre 2019
Categories: Archives, Services municipaux, Urbanisme

La déclaration attestant l’achèvement et la conformité des travaux (DAACT) est transmise à la mairie correspondant au lieu des travaux par le bénéficiaire de…

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Fermeture exceptionnelle du service urbanisme le mercredi 3 octobre 2018

Publié le 24 septembre 2018
Categories: Archives, Urbanisme

Le service urbanisme sera exceptionnellement fermé le mercredi 3 octobre 2018…

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